Pépinières de Bresse Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Pépinières de Bresse
SARL au capital de 445000 €
RCS Chalon-sur-Saone - Siret : 38420296600014
TVA intracommunautaire FR08384202966
Siège social : Grannod - 71500 SORNAY
Téléphone : 03 85 75 37 68
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : 19 boulevard de Magenta - 75010 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.pepinieredebresse.com dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 71240 Marnay, 71370 Baudrières, 71370 L, 71440 Lessard-en-Bresse, 71370 Ouroux s/Saône, 71370 St-Christophe-en-Bresse, 71370 St-Germain-du-Plain, 71440 Tronchy, 71240 Gigny s/Saône, 71580 Beaurepaire-en-Bresse, 71580 Le Fay, 71500 Montcony, 71580 Sagy, 71580 Saillenard, 71580 St-Martin-du-Mont, 71480 Dommartin-lès-Cuiseaux, 71580 Flacey-en-Bresse, 71580 Frontenaud, 71480 Le Miroir, 71480 Varennes-St-Sauveur, 71290 Brienne, 71290 Cuisery, 71290 Huilly s/Seille, 71290 Jouvençon, 71290 L, 71290 La Genête, 71290 Loisy, 71290 Ormes, 71290 Rancy, 71290 Simandre